Substi.aiTechno propriétaire, interne, française et souveraine
Légal

Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Document standard régi par le droit français. Version à compléter avec vos informations légales.

1. Éditeur du site

Substi.ai est édité par : [Raison sociale], [forme juridique], [capital], immatriculée au RCS de [Ville] sous le numéro [SIREN], siège social : [Adresse].

Contact : [Email]

2. Objet

Les présentes CGU définissent les conditions d'accès et d'utilisation du site Substi.ai et de ses services.

3. Accès au service

L'accès au site est libre. Certains services peuvent nécessiter une authentification ou un accord commercial spécifique.

4. Obligations des utilisateurs

L'utilisateur s'engage à utiliser le service de manière licite et à respecter les droits de tiers.

5. Propriété intellectuelle

Le contenu du site et la technologie Substi.ai sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la Politique de confidentialité.

7. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relève des juridictions compétentes de [Ville].